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Auteur gnonePublié le 8 décembre 20208 décembre 2020Catégories Non classé

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Flux Actu environnemet

  • Recyclage : Federrec salue le virage « industriel » pris par Bruxelles et Paris 13 mars 2026
    L'économie circulaire quitte progressivement le terrain de l'écologie pour rejoindre celui de la réindustrialisation. Ce virage satisfait pleinement la fédération des recycleurs qui se voit aussi en chef de file du réemploi.
  • Incinération et ETS : huit fédérations européennes écrivent à la Commission pour marquer leur opposition 13 mars 2026
    Intégrer l'incinération des déchets municipaux dans le système européen d'échange de quotas d'émission (ETS, pour Emissions Trading System) est « une solution inadaptée au secteur des déchets », estiment Amorce, la Fédération des entreprises de l'...
  • Omnibus : Bruxelles consulte sur les volets évaluation environnementale, émissions industrielles et REP 13 mars 2026
    Jeudi 12 mars, la Commission européenne a ouvert une consultation sur le huitième volet de son plan de simplification baptisé Omnibus. Ce train de mesures porte sur l'évaluation environnementale, les normes d'émissions industrielles, les substance...
  • L'impact environnemental des projets d'électrification de RTE inquiète le public 13 mars 2026
    À l'occasion du débat public consacré au schéma de développement du réseau électrique, le public a exprimé de fortes craintes sur l'impact environnemental des nouvelles infrastructures, à l'image de l'opposition suscitée par le projet en Camargue.
  • Chlorure de vinyle monomère : des recours désormais déposés dans cinq départements 13 mars 2026
    Cinq nouveaux recours ont été déposés concernant la contamination par du chlorure de vinyle monomère (CVM) dans les réseaux d'eau potable : devant le tribunal administratif de Pau (qui couvre le département du Gers), au tribunal administratif de ...
  • Devoir de vigilance : la loi française produit ses premiers effets sur des filiales à l'étranger 13 mars 2026
    « C'est la première fois qu'une entreprise française est condamnée à réparer des dommages causés par ses activités à l'étranger. C'est une décision historique [qui] envoie aussi un signal important : le devoir de vigilance peut être un outil dan...
  • Le chiffre du jour : 60 % 13 mars 2026
    C’est la part de la facture des six prochains EPR 2 (Penly, Gravelines, Bugey) qui sera financée par la Caisse des dépôts à travers un prêt bonifié à EDF, garanti par l’État, autrement dit à travers l’épargne réglementée (livret A, livret développ...
  • Abattage de tilleuls : une requête indemnitaire rejetée malgré l'absence de déclaration préalable 13 mars 2026
    Par une décision du 11 mars 2026, le Conseil d'État a rejeté le pourvoi d'une association de défense du patrimoine arboré qui avait demandé à la justice administrative de condamner une commune à réparer le préjudice qu'elle estimait avoir subi du ...
  • Plastique : les acteurs du sport s'éloignent du tout jetable 13 mars 2026
    La majorité des acteurs du sport prend le virage du « zéro plastique jetable », estime No Plastic In My Sea qui a publié, le 10 mars, les résultats d'une enquête menée auprès de fédérations et d'organisateurs d'événements. Ces résultats montrent n...
  • ICPE : le Conseil d'État précise les conditions dans lesquelles une tierce opposition peut être admise 13 mars 2026
    Par un arrêt du 11 mars 2026, le Conseil d'État a précisé les conditions dans lesquelles une tierce opposition pouvait être admise pour demander l'annulation d'une autorisation environnementale délivrée par le juge des installations classées (IC...
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